Menu principal
Le conseil de surveillance remplace le conseil d’administration depuis 2009. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de l’établissement. Le conseil de surveillance est composé de trois collèges et comprend au plus 9 membres.
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur sa gestion. Dans le cadre du contrôle de la gestion, le conseil de surveillance communique au directeur général de l’Agence Régionale de Santé ses observations, tant sur le rapport annuel présenté par le directeur que sur la gestion de l’établissement.
À tout moment, il peut procéder à toute vérification ou contrôle qu’il juge opportun et se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.
La Comission Médicale d'Etablissement est une instance représentative de la communauté médicale, pharmaceutique et odontologique. Elle intervient dans la définition de la politique médicale, sur la politique qualité et de gestion des risques et sur les orientations générales du Centre Hospitalier.
Elle est composée de 2 Collèges :
-
-
Les autres membres élus de la CME sont des représentants élus des praticiens titulaires de l’établissement, des représentants élus des personnels contractuels ou exerçant à titre libéral de l’établissement.
Le Comité Technique d’Etablissement est une instance consultative comprenant des représentants du personnel. Il est consulté ou informé sur des questions relatives
-
-
-
-
-
-
Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Il est doté des attributions suivantes :
-
-
-
L’établissement a fusionné le Comité de la Vie Sociale (C.V.S.) avec la Commission des Relations avec les Usagers pour l’Amélioration de la Qualité et de la Prise en Charge (C.R.U.Q.P.C.). Elle est composée de représentants des usagers.
Missions :
-
-
-
-
-
Contact :
-